Mentions légales
Informations légales relatives au site et au logiciel Context Home AI, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Le présent site est édité par la société ci-dessous, qui commercialise le logiciel Context Home AI.
- Dénomination sociale
- AMS
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social
- 2 500,00 €
- Siège social
- 14 rue de Provence, 75009 Paris, France
- SIREN
- 799 320 924
- SIRET (siège)
- 799 320 924 00019
- RCS
- 799 320 924 R.C.S. Paris
- TVA intracommunautaire
- FR79 799 320 924
- Code NAF / APE
- 82.99Z — Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
- Représentant légal
- Robert Hamamji, Président
- Téléphone
- 0652899353
- Adresse e-mail
- contact@context-home.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Robert Hamamji, en sa qualité de Président de la société AMS.
Hébergement
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- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis d'Amérique - Site web
- https://vercel.com
- Infrastructure réseau / DNS / CDN
- Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis d'Amérique
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site — sa structure, ses textes, ses visuels, ses logos et la marque du logiciel Context Home AI — est la propriété exclusive de la société AMS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Paris, sous réserve des dispositions contraires prévues par les conditions générales de vente applicables.
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Dernière mise à jour : 9 juillet 2026.
